Retour progressif avec l’assurance salaire courte

Pierre-Antoine Beauregard
Pantoine.beauregard@gmail.com
Responsable aux dossiers syndicaux et représentant en santé et sécurité du travail

Lors d’une invalidité, le personnel enseignant bénéficie d’un régime d’assurance traitement pouvant couvrir jusqu’à 104 semaines d’absence, qu’il soit à temps complet ou à temps partiel. Dans les cégeps, cette assurance traitement (aussi appelée assurance salaire de courte durée) relève de la responsabilité du Service des ressources humaines et ne nécessite aucune contribution financière additionnelle de votre part. La rémunération versée durant une période d’invalidité est calculée selon les modalités suivantes :

  • une prestation équivalente à 100 % du salaire est versée jusqu’à concurrence du plus petit nombre entre les jours de congé de maladie accumulés dans votre banque ou cinq jours ouvrables;
  • une prestation correspondant à 85 % du traitement est ensuite versée pour le reste de la période, et ce, jusqu’à 52 semaines d’absence;
  • une prestation correspondant à 66 ⅔ % du traitement est versée pour une période additionnelle de 52 semaines, portant ainsi la durée totale de la couverture à 104 semaines.

Bien que cette couverture d’assurance traitement demeure inchangée, l’administration du collège prévoit mettre en place, à compter de la session d’automne 2026, de nouvelles orientations concernant les retours progressifs au travail. Aucune annonce officielle n’a encore été diffusée, mais plusieurs éléments nous ont été communiqués par les instances patronales et méritent d’être portés, ici, à votre attention.

Selon les informations obtenues, la personne qui déposera un certificat médical attestant de sa capacité à reprendre le travail de façon progressive devra présenter une prévision de progression de sa charge de travail à l’intérieur d’une même session combiné à la visée d’une réintégration complète dans son poste en un maximum de 12 mois. Toujours selon les informations transmises, la semaine de lecture (ou une période située à proximité, selon les réalités pédagogiques de chacun) pourrait devenir un moment pivot pour ajuster la progression de cette charge à la hausse en cours de session.

Par exemple, Dominique est en arrêt de travail depuis six mois et entreprend un retour progressif. En fonction des recommandations de son médecin traitant, son retour pourrait débuter avec une charge correspondant à 25 % de sa tâche d’enseignement. Cette charge pourrait ensuite passer à 50 % à la mi-session, puis à 75 % lors du début de la session suivante, avant un retour à temps complet en fin d’année.

Cette nouvelle pratique semble s’inscrire, en partie, dans un contexte plus large de resserrement des pratiques chez Beneva, l’assureur impliqué dans la gestion des invalidités de longue durée (aussi appelée assurance salaire de longue durée). En effet, Beneva favoriserait désormais des retours progressifs d’une durée maximale de douze mois. Le syndicat suivra attentivement l’évolution de cette situation au cours des prochains mois. Il sera essentiel que toutes nouvelles pratiques liées au retour progressif respectent les recommandations médicales et la réalité de chaque personne enseignante. Ainsi, si vous êtes actuellement en arrêt de travail, en retour progressif ou si vous avez des questions concernant l’application de cette nouvelle orientation, n’hésitez pas à communiquer avec l’exécutif syndical.