Comité des relations du travail

Procès-verbaux des réunions

2019-2020

Le 3 septembre 2019 – 505e (à venir)
Ordre du jour : 
– 505.04 Recommandations d’engagement pour A19
– 505.05 Ouverture de postes et mises en disponibilité
– 505.06 Demandes de congés sans traitement non prévus à la convention
– 505.07 Projet de calendrier des rencontres de CRT
– 505.08 Dépôt de l’entente en vertu de la clause 5-1.13 b)
– 505.09 Dépôt de l’entente concernant les cours multidisciplinaires
– 505.10 Dépôt de l’entente concernant les sous-disciplines en théâtre interprétation

2018-2019

Le 14 mai 2019 – 504e (à venir)
Ordre du jour : 
– 504.03 Retrait de priorité
– 504.04 Ouvertures de postes et mises en disponibilité
– 504.05 Insonorisation des locaux où il y a des projections de films*
– 504.06 Détermination de la période de vacances de 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021
– 504.07 Dépôt de l’entente sur les sous-disciplines en théâtre production
– 504.08 Dépôt de l’entente PVRTT

Le 23 avril 2019 – 503e
Ordre du jour : 
– 503.03 Discussions projet de répartition
– 503.04 Demande de congé sans traitement non prévu à la convention collective
– 503.05 Demande de congé selon 5-15.00
– 503.06 Prochaine rencontre du sous-comité sur la tâche

Le 2 avril 2019 – 502e
Ordre du jour : 
– Adoption du procès-verbal de la 501e réunion
– 502.03 Dépôt du projet de répartition 2019-2020 (article 8-5.08)
– 502.04 État d’utilisation des ressources 2018-2019 (voir 
– 502.05 Changements aux normes du travail et Formation continue
– 502.06 Congés spéciaux et Formation continue
– 502.07 Nouvelle procédure pour postuler-charges de cours et CFC
– 502.08 Permanence d’un échange intercollèges


Le 12 mars 2019 – 501e
Ordre du jour :
– Adoption des procès-verbaux des 499e et 500e réunions
– 501.03 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coût de convention
– 501.04 27e paie pour l’année 2019-2020

Le 29 janvier 2019 – 500e
Ordre du jour :
– Adoption des procès-verbaux des 496e et 499e réunions
– Suites au procès-verbal de la 499e réunion
– 475.07 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coûts de convention
– 500.04 Recommandations d’engagement de la session d’hiver 2019
– 500.05 27e paie pour l’année 2019-2020

Le 22 janvier 2019 – 499e
Ordre du jour :
– Adoption des procès-verbaux 497 et 298 et suites
– 475-07 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coûts de convention
– 498.04 Document sur la reconnaissance des enseignants de l’enseignement régulier qui réalisent un travail en lien avec une AEC.
499.04 Recommandations d’engagement de la session d’hiver 2019
499.05 Modalités de retour des congés de maternité
499.06 Travaux sous-comité sur la tâche : NEJ par groupe

Le 27 novembre 2018 – 498e extraordinaire
Ordre du jour :
– Adoption du procès-verbal de la 497e réunion
498.03 Retrait de priorité
498.04 Document de gestion sur la reconnaissance des enseignants de l’enseignement régulier qui réalisent un travail en lien avec une AEC.
498.05 Demande de congé sans traitement non prévu à la convention

Le 6 novembre 2018 – 497e
Ordre du jour :
– Suites au procès-verbal de la 496e réunion
475.07 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coût de convention*
– Bilan d’utilisation des ressources 2017-2018 (article 8-5.11)
– État d’utilisation des ressources automne 2018 (article 8-5.10)
– Révision du projet d’allocation d’hiver 2019
– Demande de congé sans traitement non prévu à la convention
-Détermination de la période de vacances 2019-2020

Le 25 septembre 2018 – 496e
Ordre du jour :
– Suites au procès-verbal de la 496e réunion
475.07 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coût de convention*
– Évaluation de l’impact de l’évolution des effectifs étudiants (8-5.08a))
– Évaluation du nombre de postes (5-4.09c))
– Formation continue*
– Soins infirmiers*
– Politique sur les violences à caractère sexuel*
– Demande de congé sans traitement non prévu à la convention
– Calendrier des rencontres de CRT

Le 21 août 2018 – 495e
Ordre du jour :
– Suites au procès-verbal de la 494e réunion
475.07 Imputation des congés de maladie et suppléance à la masse vs coût de convention*
494.06 groupes à 40 étudiants ?
– Recommandations d’engagement pour la session d’automne 2018
– Ouverture de postes et mises en disponibilité
– Demandes de congés sans traitement non prévu à la convention
– Dépôt ententes sous-disciplines en théâtre
– Projet de calendrier des rencontres de CRT

* = ajouts à la demande de la partie syndicale

Si vous désirez consulter une version antérieure à 2018-2019, veuillez nous en faire part par courriel à seeclg@clg.qc.ca et nous vous enverrons une copie par courriel.